Informations légales

L’exploitant du site

Callsign North présente les services d’un studio de développement web, mobile et backend basé au Québec. L’adresse de contact affichée est contact@callsignnorth.ca.

• À confirmer : nom légal de l’exploitant, forme juridique, adresse professionnelle de contact, numéro d’entreprise du Québec s’il y a lieu et lien entre cet exploitant et le nom Callsign North.

Discuter d’un projet

Les informations du site présentent notre offre générale. Une demande de contact ou un texte rédigé avec l’aide de l’IA ne constitue pas une commande, un devis accepté ou un engagement à réaliser un projet.

Chaque mandat fait l’objet d’une entente qui précise sa portée, ses livrables, son prix, les taxes et frais applicables, son échéancier et ses modalités de paiement. Les changements de portée et l’accompagnement après lancement sont définis dans cette entente ou dans un accord complémentaire.

Code, livrables et contenus

Les droits sur le code et les livrables d’un projet, ainsi que les conditions de leur transfert ou de leur utilisation, sont précisés au contrat. Les composants tiers et les logiciels libres restent soumis à leurs licences respectives.

Les marques et noms de produits cités sur le site appartiennent à leurs titulaires respectifs. Leur mention décrit des technologies ou des services et n’implique pas une affiliation, une certification ou un partenariat.

Les interfaces et scénarios illustrés sur le site sont des exemples de présentation; ils ne constituent pas des références clients ou des résultats mesurés pour un mandat.

• À confirmer : titularité et autorisations d’utilisation des textes, visuels, polices et autres éléments du site.

Renseignements personnels

La politique de confidentialité accessible depuis le pied de page explique les traitements prévus pour le site et les demandes de contact. Elle est distincte du contrat qui encadre un mandat de développement.